Après des années à naviguer dans des eaux juridiques troubles, l’univers de la finance décentralisée (DeFi) commence enfin à voir apparaître la clarté réglementaire qu’il réclamait depuis longtemps.
Le CLARITY Act
Les Républicains de la Chambre des représentants ont réintroduit le CLARITY Act avec des modifications substantielles qui pourraient transformer la manière dont les développeurs sont traités par la loi américaine. Le point le plus notable : le projet de loi protège désormais les développeurs non-custodiaux et non-contrôlants de toute assimilation aux transmetteurs de fonds. En langage simple : si vous écrivez du code, faites fonctionner un nœud ou construisez des portefeuilles sans jamais toucher aux fonds des utilisateurs, vous êtes probablement à l’abri.
C’est un changement significatif. Des développeurs de Tornado Cash à Samourai Wallet ont été poursuivis simplement pour avoir publié du code ou permis l’auto-garde. Le projet de loi révisé vise à mettre fin à ce genre de poursuites. Bien sûr, tout est dans la définition — le terme non-contrôlant risque de faire débat — mais c’est un début nécessaire.
SEC et CFTC : enfin une coopération
Le 9 juin, la SEC (Commission des valeurs mobilières) et la CFTC (Commission des contrats à terme sur marchandises) ont publié une déclaration conjointe. Le message est clair : elles collaborent enfin pour définir des règles claires sur les actifs numériques.
Les acteurs institutionnels ont prêté attention. L’augmentation des volumes de transactions et le regain de confiance envers des plateformes comme Coinbase reflètent un marché qui était en attente désespérée de coordination réglementaire. Pour l’instant, l’ambiance est à l’optimisme prudent… avec une touche de confiance.
L’ère Atkins : moins de procès, plus de liberté
Le nouveau président de la SEC, Paul Atkins, insuffle un vent favorable à la DeFi. Qualifiant l’auto-garde de « valeur fondatrice américaine », il a publiquement critiqué les approches fondées sur la répression menées sous Gary Gensler. Sous la direction d’Atkins, la SEC abandonne des affaires emblématiques (Coinbase, Ripple) et se montre plus favorable à la protection des développeurs.
Avec la clôture de la série de tables rondes du printemps par la task force crypto de la SEC, et les changements de direction dans les deux agences financières, 2025 pourrait bien rester dans l’histoire comme l’année où la crypto a enfin été invitée à la table des adultes.
La clarté réglementaire est essentielle pour favoriser l’innovation dans la finance décentralisée, tout en protégeant les investisseurs et en garantissant l’intégrité des marchés.
Paul S. Atkins, Président de la SEC
Entre le Congrès, la SEC et la CFTC, l’ambiance à Washington est passée de la « répression » à la « collaboration ». Bien sûr, rien n’est encore finalisé : définitions, exemptions et conflits de compétence entre agences persistent. Mais si la DeFi vous paraissait jusqu’ici confuse et risquée, une vraie direction commence enfin à se dessiner.